Déposée le 23 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) CD INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « be R®ug be sois rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CD INTERNATIONAL domicilié(e) 11, RUE EUGENE VARLIN,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 185 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COOPER HALIMI domicilié(e) 11, RUE EUGENE VARLIN,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque be R®ug be sois rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CD INTERNATIONAL (S.A.) - 11, RUE EUGENE VARLIN,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 385185749
Monsieur COOPER HALIMI - 11, RUE EUGENE VARLIN,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535935 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. . Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) . . Publicité : diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) . Location d'espaces publicitaires.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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